Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Jean-Luc HAMON

Numéro de dépôt :
4327667
Date de dépôt :
08/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2027
Marque en couleurs, figurative de Jean-Luc HAMON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2017 par monsieur Jean-Luc HAMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Luc HAMON domicilié(e) Bâtiment B - porte 108, 1 rue de l'octroi - 14280 - Saint-Germain la blanche herbe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc HAMON domicilié(e) Bâtiment B - porte 108, 1 RUE de l'octroi - 14280 - SAINT-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327667.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 8 janvier 2027.


M. Jean-Luc HAMON - Bâtiment B - porte 108, 1 rue de l'octroi - 14280 - Saint-Germain la blanche herbe - France


M. Jean-Luc HAMON - Bâtiment B - porte 108, 1 RUE de l'octroi - 14280 - SAINT-GERMAIN-LA-BLANCHE-HERBE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Vêtements ;

Publicité ;

Activités sportives et culturelles .